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Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Open Stent Solution SAS, accessible à l'URL suivante : https://www.openstentsolutions.com (ci-après le "Site"). Ces Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") s'appliquent à tous les utilisateurs du Site. Le Site est la propriété de Open Stent Solution SAS et est exploité par cette dernière.

En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez d'être lié par ces CGU, qui entrent en vigueur immédiatement lors de votre premier accès au Site. Si vous n'acceptez pas les présentes CGU ou toute partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser le Site.

2. Accès au Site

L’accès au Site est permis sur une base temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le service que nous fournissons sur le Site sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour une raison quelconque, le Site est indisponible à tout moment ou pendant toute période.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Open Stent Solution SAS est le propriétaire ou le licencié de tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site, et dans le matériel publié sur celui-ci. Ces œuvres sont protégées par des lois et des traités autour du monde. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page(s) du Site pour votre référence personnelle et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le matériel posté sur notre site. Toutefois, vous ne devez pas modifier le papier ou les copies numériques de tout matériel que vous avez imprimé ou téléchargé de quelque manière, et vous ne devez pas utiliser des illustrations, des photographies, des séquences vidéo ou audio ou tout graphique séparément du texte d'accompagnement.

4. Contenu du Site

Le contenu de Open Stent Solution SAS mis à disposition sur le Site est fourni uniquement pour donner des informations générales. Il n'est pas destiné à constituer des conseils sur lesquels une décision devrait être prise. Nous déclinons toutes responsabilités résultant de toute confiance placée dans ces matériaux par tout visiteur du Site, ou par quiconque qui pourrait être informé de son contenu.

5. Données Personnelles et Politique de Confidentialité

L'utilisation du Site est également régie par notre Politique de Confidentialité [insérer lien vers la politique de confidentialité], qui est incorporée ici par référence. En utilisant le Site, vous consentez également à ce que nous puissions traiter vos informations conformément à ces politiques.

6. Modifications des Conditions

Open Stent Solution SAS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment en publiant une version mise à jour sur ce Site. Vous êtes censé accepter de telles modifications et il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance de toute modification.

7. Juridiction et Lois Applicables

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux français pour régler toute dispute qui pourrait surgir en relation avec ces CGU.

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